Programmes de financement
Vous trouverez ici tous les programmes de financement dont la MRC disposent.
Les critères d’admissibilité, les formulaires et les appels de projets sont accessibles en cliquant sur les liens ci-dessous.
Le Volet 1 – Soutien au rayonnement des régions du FRR vise à soutenir des projets dont les retombées dépassent le territoire d’une MRC. Il vient appuyer la Stratégie pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, découlant de la Loi pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires (RLRQ, c. O-1.3).
Pour plus d’information sur le programme cliquez ici.
Philippe Massé
Directeur général et greffier-trésorier
Fonds de soutien aux projets structurants (FSPS) permet la réalisation de projets municipaux ou territoriaux qui contribuent à l’amélioration des milieux de vie. Les projets déposés peuvent s’ancrer dans différents domaines, soit social, culturel, environnemental, touristique, économique, etc., et soutenir l’émergence d’événements récurrents, comme des compétitions sportives, des activités récréatives ou des festivals.
Formulaire de reddition de compte MRC des Basques 2024
Si vous éprouvez des difficultés avec les versions dynamiques des formulaires pour le dépôt d’une demande de soutien financier ou d’une reddition de compte, veuillez nous contacter. Nous vous ferons parvenir par courriel le formulaire demandé en version Word.
Sébastien Ouellet
Conseiller en développement local et territorial
Le Fonds régions et ruralité, volet Soutien à la vitalisation, vise quant à lui le redressement des indicateurs économiques et démographiques du territoire de la MRC Les Basques. Sont admissibles au Fonds les projets qui ont pour objectif d’améliorer la qualité de vie de la population de façon durable ainsi que de dynamiser le milieu. Pour être acceptés, les projets déposés doivent s’inscrire dans au moins un des trois axes privilégiés : la valorisation des espaces de vie communautaires (ex. : bonifier les infrastructures parascolaires, culturelles ou de loisir; améliorer l’esthétisme du cadre bâti des villages et des artères commerciales), l’attractivité touristique (ex. : développer un produit ou un service attractif d’hébergement, de restauration ou récréotouristique) et le développement économique durable (ex. : soutenir la relève entrepreneuriale, répondre à un vide de service, valoriser les secteurs phares).
Veuillez noter qu’il n’est actuellement pas possible de déposer de projet dans le cadre du FRR – Volet 3 (Vitalité), car la nouvelle entente entre les MRC et le gouvernement n’a pas encore été officialisée ni signée. Des ajustements au programme sont également à prévoir. Par conséquent, aucune analyse ne pourra être réalisée tant que l’entente ne sera pas en vigueur. Les dates de la prochaine analyse ainsi que les détails du nouveau cadre restent à confirmer. Pour toute question, veuillez communiquer avec Sébastien Ouellet au 418 851-3206, poste 3135, ou par courriel à ruralite@mrcdesbasques.com.
Sébastien Ouellet
Conseiller en développement local et territorial
La MRC contribue à stimuler l’innovation, le dynamisme et la diversité dans l’offre d’activités culturelles, de même que l’accessibilité à la culture via l’Entente de développement culturel. L’appel de projets en animation culturelle découle de ce partenariat financier avec le gouvernement du Québec.
- Formulaire Entente de développement culturel (EDC)
- Formulaire de reddition de compte EDC et Appel de projets
Marimaud Morin-Dupras
Conseillère en développement culturel
Formulaire d’appel de projets en animation culturelle
Marimaud Morin-Dupras
Conseillère en développement culturel
- Programme de restauration en patrimoine immobilier
- Formulaire de restauration en patrimoine immobilier
Amélie Brière
Agente de développement en patrimoine immobilier
Marjolaine David
Conseillère en développement agroalimentaire
Le programme RénoRégion (PRR) a pour objectif d’aider financièrement les propriétaires-occupants à revenu faible qui vivent en milieu rural à faire effectuer des travaux pour corriger les défectuosités majeures que présente leur résidence.
Amélie Fraser
Technicienne municipale et en évaluation foncière
Amélie Fraser
Technicienne municipale et en évaluation foncière