Programmes de financement
Vous trouverez ici tous les programmes de financement dont la MRC dispose.
Les critères d’admissibilité, les formulaires et les appels de projets sont accessibles en cliquant sur les liens ci-dessous.
Le Volet 1 – Soutien au rayonnement des régions du FRR vise à soutenir des projets dont les retombées dépassent le territoire d’une MRC. Il vient appuyer la Stratégie pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, découlant de la Loi pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires (RLRQ, c. O-1.3).
Pour plus d’information sur le programme cliquez ici.
Plus d’information sur le Fonds régions et ruralité (FRR)
Philippe Massé
Directeur général et greffier-trésorier
Le Fonds de soutien aux projets structurants (FSPS) vise à soutenir des projets ponctuels qui contribuent à la vitalité, à la qualité de vie et au dynamisme du territoire de la MRC des Basques. Il s’adresse principalement aux municipalités et aux organismes qui souhaitent réaliser des initiatives concrètes dans des domaines variés comme les événements, les loisirs, la culture, l’aménagement ou le milieu communautaire.
L’aide financière peut atteindre jusqu’à 5 000 $ par projet, pour un maximum de 80 % des dépenses admissibles, avec une contribution minimale du promoteur.
Le programme soutient notamment les festivals, événements et projets d’animation du milieu, tout en encourageant l’intégration de pratiques écoresponsables.
Documents utiles
- Consultez le document Modalité FSPS pour connaitre les conditions d’admissibilité, ainsi que toutes les modalités du programme.
- Pour faire une demande au Fonds de soutien aux projets structurants (FSPS), remplissez le Formulaire FSPS 2026
- Si vous avez reçu un soutien du Fonds de soutien aux projets structurants (FSPS) dans la dernière année, remplissez le Formulaire de reddition de compte MRC des Basques 2025-2026.
- Plus d’information sur le Fonds régions et ruralité (FRR)
Sébastien Ouellet
Conseiller en développement local et territorial
Le Fonds de vitalisation vise à soutenir des projets structurants qui contribuent au développement, à la qualité de vie et à l’attractivité du territoire de la MRC des Basques. Il s’adresse principalement aux municipalités et aux organismes qui souhaitent réaliser des initiatives ayant des retombées concrètes pour la collectivité.
Les projets doivent être ponctuels, s’inscrire dans les priorités de la MRC et démontrer des impacts pour le milieu. Un accompagnement par un conseiller est requis avant le dépôt.
L’aide financière peut atteindre jusqu’à 100 000 $ par projet, avec une contribution minimale du promoteur et un respect des règles de cumul des aides publiques.
Dates de dépôt
Les dossiers sont habituellement analysés tous les premiers lundis du mois. Pour que votre projet soit évalué à la prochaine séance d’analyse, tous les document doivent avoir été reçus avant le dernier lundi du mois, en avant-midi.
Pour toute question, veuillez communiquer avec Sébastien Ouellet au 418 851-3206, poste 3135, ou par courriel à ruralite@mrcdesbasques.com.
Documents utiles
- Si vous avez reçu un soutien du Fonds régions et ruralité, volet Soutien à la vitalisation dans la dernière année, remplissez le Formulaire de reddition de compte MRC des Basques 2025
- Si vous remplissez une demande au Fonds régions et ruralité, nous vous recommandons d’utiliser le document Budget et bilan financier. Il a été élaboré afin d’offrir un outil de calcul budgétaire et de bilan financier dans le cadre de l’élaboration de demandes de financement et de reddition de comptes aux programmes administrés par la MRC ou à d’autres programmes de financement externes qui permettent l’utilisation d’un outils de calcul budgétaire pour le dépôt d’un budget prévisionnel et d’un bilan financier. Si vous avez des questions sur l’utilisation de l’outils de calcul, ou si vous éprouvez des difficultés, vous pouvez contacter la MRC pour obtenir un soutien technique.
PROCÉDURE À SUIVRE POUR DÉPOSER UN PROJET
- Prendre connaissance du cadre de vitalisation, du formulaire à compléter et des autres documents, de même que de la liste des documents obligatoires à fournir telle qu’indiquée dans le formulaire.
- Communiquer ensuite avec le conseiller en développement local et territorial pour valider l’admissibilité préliminaire de votre projet.
- Préparer le projet, remplir le formulaire et regrouper les documents obligatoires à fournir.
- Prendre contact avec le conseiller en développement local et territorial (Sébastien Ouellet) pour procéder au dépôt officiel des documents et à la demande de financement datée et signée.
Plus d’information sur le Fonds régions et ruralité (FRR)
Sébastien Ouellet
Conseiller en développement local et territorial
Le Fonds de soutien au développement économique (FSDE) vise à soutenir des projets d’entreprises qui contribuent au développement économique du territoire de la MRC des Basques. Il appuie des initiatives ponctuelles permettant de créer, bonifier ou diversifier des activités, tout en générant des retombées concrètes pour le milieu.
Les projets doivent présenter une valeur ajoutée, notamment en matière de création ou de maintien d’emplois, et s’inscrire dans les priorités de la MRC. Un accompagnement est requis avant le dépôt.
L’aide financière peut atteindre jusqu’à 50 000 $ par projet, avec une contribution minimale du promoteur et le respect des règles de cumul des aides publiques.
Dates de dépôt
Les dossiers sont habituellement analysés tous les premiers lundis du mois. Pour que votre projet soit évalué à la prochaine séance d’analyse, tous les document doivent avoir été reçus avant le dernier lundi du mois, en avant-midi. Pour toute question, veuillez communiquer avec Sébastien Ouellet au 418 851-3206, poste 3135, ou par courriel à ruralite@mrcdesbasques.com.
Documents utiles
Si vous remplissez une demande au Fonds régions et ruralité, nous vous recommandons d’utiliser le document Budget et bilan financier. Il a été élaboré afin d’offrir un outil de calcul budgétaire et de bilan financier dans le cadre de l’élaboration de demandes de financement et de reddition de comptes aux programmes administrés par la MRC ou à d’autres programmes de financement externes qui permettent l’utilisation d’un outils de calcul budgétaire pour le dépôt d’un budget prévisionnel et d’un bilan financier. Si vous avez des questions sur l’utilisation de l’outils de calcul, ou si vous éprouvez des difficultés, vous pouvez contacter la MRC pour obtenir un soutien technique.
Sébastien Ouellet
Conseiller en développement local et territorial
La MRC contribue à stimuler l’innovation, le dynamisme et la diversité dans l’offre d’activités culturelles, de même que l’accessibilité à la culture via l’Entente de développement culturel. L’appel de projets en animation culturelle découle de ce partenariat financier avec le gouvernement du Québec.
Le prochain appel de projets en animation culturelle prendra place au printemps 2027. La MRC des Basques recevra les propositions de projets via le formulaire dynamique en ligne, ouvert lors de la période de dépôt.
Il est possible de prendre un rendez-vous virtuel pour obtenir un accompagnement dans le cadre de l’élaboration et du dépôt de votre projet en contactant la conseillère au développement culturel, Marimaud Morin-Dupras.
Documents utiles
- À titre informatif, il est possible de consulter le document-cadre : CADRE Appel de projets animation culturelle_2025
- Si vous avez reçu du financement en 2025, veuillez utiliser le formulaire de reddition de compte suivant : Formulaire de reddition de compte MRC des Basques 2025
- Si vous remplissez une demande au Fonds régions et ruralité, nous vous recommandons d’utiliser le document Budget et bilan financier. Il a été élaboré afin d’offrir un outil de calcul budgétaire et de bilan financier dans le cadre de l’élaboration de demandes de financement et de reddition de comptes aux programmes administrés par la MRC ou à d’autres programmes de financement externes qui permettent l’utilisation d’un outils de calcul budgétaire pour le dépôt d’un budget prévisionnel et d’un bilan financier. Si vous avez des questions sur l’utilisation de l’outils de calcul, ou si vous éprouvez des difficultés, vous pouvez contacter la MRC pour obtenir un soutien technique.
- Si vous éprouvez des difficultés avec les versions dynamiques des formulaires pour le dépôt d’une demande de soutien financier ou d’une reddition de compte, veuillez nous contacter. Nous vous ferons parvenir par courriel le formulaire demandé en version Word.
- Pour vous permettre de préparer la rédaction de votre projet et remplir le formulaire dynamique en ligne, vous pouvez télécharger l’Aperçu du formulaire – Appel de projets 2025.
Marimaud Morin-Dupras
Conseillère en développement culturel
Programme de restauration en patrimoine immobilier: enveloppe épuisée, nouveau programme d’aide financière à venir.
Amélie Brière
Agente de développement en patrimoine immobilier
Marjolaine David
Conseillère en développement agroalimentaire
Le programme RénoRégion (PRR) a pour objectif d’aider financièrement les propriétaires-occupants à revenu faible qui vivent en milieu rural à faire effectuer des travaux pour corriger les défectuosités majeures que présente leur résidence.
Amélie Fraser
Technicienne municipale et en évaluation foncière
Amélie Fraser
Technicienne municipale et en évaluation foncière